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1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://alexandreurbain.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site :

URBAIN Alexandre
Contact : alexandreurbain.pro@gmail.com - 0684728376
Adresse postale : 23 boulevard Charles Gautier - 44800 Saint-Herblain - FRANCE

Identification de l'entreprise :

Micro entrepreneur - URBAIN Alexandre
SIRET : 92918330900012
Adresse postale : 23 boulevard Charles Gautier - 44800 Saint-Herblain - FRANCE
Conditions Générales de Vente

Directeur de la publication :

URBAIN Alexandre
Contact : alexandreurbain.pro@gmail.com - 0684728376
Adresse postale : 23 boulevard Charles Gautier - 44800 Saint-Herblain - FRANCE

Hébergeur :

OVH SAS
Téléphone : 1007 Adresse postale : 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1
 

Délégué à la protection des données :

URBAIN Alexandre
Contact : alexandreurbain.pro@gmail.com - 0684728376
Adresse postale : 23 boulevard Charles Gautier - 44800 Saint-Herblain - FRANCE

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

URBAIN Alexandre est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.

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URBAIN Alexandre décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://alexandreurbain.fr/.

URBAIN Alexandre s'engage à sécuriser au mieux le site https://alexandreurbain.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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